Au cours de notre étude, est apparu fin mars le COS (Cadre d’Orientation Stratégique 2018) pour consultation marquant l’avancée du PRS2 de 2018-2023. Dans ces travaux, le terme de « plurivalence » n’est plus à l’ordre du jour. Devant cette notion a fortiori périssable, nous pourrions citer Eugène Ionesco pour qui seul l’éphémère dure. Ce rapport s’avère donner raison à l’auteur en partant des constats suivants :
L’évolution de la plurivalence en PACA
- 10 000 déficiences sévères chez les enfants de 0 à 19 ans (9,1‰), 20 000 (19‰) pour l’ensemble des handicaps.
- Environ 4 000 enfants en attente de prise en charge (notamment dans les départements du 13 et 06) et des situations complexes et/ou critiques en augmentation de plus de 400%, (34 à 171) entre 2014 et 2016.
- 17 524 enfants scolarisés en milieu ordinaire avec un plan personnalisé de scolarisation, 30% en classes spécialisées.
L’objectif définit vise à« faire évoluer le secteur médico-social selon une approche plus inclusive prenant en compte les besoins des personnes en situation de handicap et leurs aidants ».
Dans la continuité du schéma régional précédemment cité, la proposition laisse soit penser que la plurivalence est déjà intégrée par les ESMS, soit que l’orientation programmée pour le futur schéma invective les ESMS de « diversifier les modes d’interventions, de raisonner en logique de dispositif et de prestations de service plutôt qu’en logique de structure, de promouvoir la construction de solutions, de réponses partagées et coordonnées entre les différents secteurs et le milieu ordinaire (école, travail, loisirs…) ». Les termes « décloisonnement », « diversification des publics », « réponses proches ou complémentaires, individualisé ou spécifique », ne sont plus référés. Cela n’induit pas que le schéma ne reprenne ces mots dans le document final. Pour autant, l’inclusion génère de fait le décloisonnement initialement programmé. Elle est renforcée par le principe de subsidiarité comme nouveau marqueur. Schéma Régional PACA 2018-2023 Courant avril 2018, le nouveau SROMS est venu confirmer l’atténuation du terme plurivalent. La notion de parcours de vie plus inclusif « pour les personnes en situation de handicap suppose de ne plus raisonner en terme de «places» mais de «réponses» et de créer des passerelles entre les milieux protégés, spécialisés et le milieu ordinaire ».
Cette volonté se traduit par l’objectif de « promouvoir les plateformes de services selon une logique de dispositif permettant d’offrir un panel diversifié d’accompagnements. » ainsi que de « promouvoir les dispositifs expérimentaux (équipe mobile sanitaire intervenant dans les ESMS et à domicile, pôle de compétences et de prestations externalisées)». Schéma départemental du Vaucluse 2017-2022
Le département du Vaucluse se veut novateur en publiant fin mars 2018, son nouveau schéma départemental « de l’autonomie », en faisant converger les approches du secteur de la gérontologie et du handicap tout en conservant leurs spécificités. La loi Notre (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) a consolidé le département dans sa compétence sociale vis-à-vis de la population, ainsi que la loi du 28 décembre 2015 « relative à l’adaptation de la société au vieillissement ». Le schéma s’appuie sur le constat du nombre d’enfants en situation de handicap de 0 à 19 ans, estimé dans une fourchette de 1 210 personnes (handicaps sévères) à 2 527 personnes (tous handicaps). Parmi eux, 1 330 seraient atteints de troubles du spectre autistique et 196 seraient atteints de handicaps rares.
| Type de demande : Les orientations | Nbr de personnes ayant un droit ouvert au 31/12/2016 |
| Orientations en établissements : IME / IMPRO | 804 |
| Orientations en établissements : ITEP | 351 |
| Total Orientations en Etablissements Enfants | 1155 |
| Orientations en services : SESSAD | 748 |
| Total Orientations en Etablissements et en Services (Enfant) | 748 |
| Total Orientations en Etablissements et en Services (Enfant) | 1903 |
Le schéma est très marqué par la volonté de développer de nouvelles modalités de fonctionnement par et avec les ESSMS. Le terme plurivalent a pratiquement disparu du contenu édité courant avril dans le schéma départemental du Vaucluse. Comme indiqué plus haut, la question naturellement se pose d’interpréter cette absence comme une volonté de faire marche arrière, de développer une nouvelle approche ou au contraire d’entendre que la plurivalence se doit d’être effective. Quelques éléments de réponse précisent dans l’orientation 5 que « la dichotomie établissement/domicile n’a de réalité qu’institutionnelle» et que l’objectif reste de « développer ou créer des modes d’accueils alternatifs à l’hébergement permanent et de diversifier les alternatives entre domicile et établissement ». Le département dans ses actions associées PA/PH souhaite « expérimenter la notion de ‘pôle ressources’ à configuration variable par territoire, autour d’établissements ou services plurivalents ». La plurivalence ne s’est pas éteinte mais au contraire, s’est étoffée de pôles ressources, prérequis à l’opérationnalité des dispositifs plurivalents ?